M2 Droit international privé

MASTER 2 DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ

à finalité Recherche

Responsable du Master : Mme le Professeur Gwendoline LARDEUX

Secrétariat du Master : M. Sébastien DELETTRE

NOUVELLE PRÉSENTATION DE LA FORMATION

(En application dès la rentrée de l'année universitaire 2012/2013)

Objectifs

L'objectif de la spécialité en Droit international privé est multiple :

• Permettre la maîtrise des méthodes de recherche et de raisonnement propres au droit international privé ;
• Approfondir les connaissances théoriques et pratiques des étudiants en creusant certains aspects fondamentaux et en rendant compte des évolutions ayant profondément affecté certaines branches du droit international ;
• Développer la connaissance pratique de la matière par une approche très concrète délivrée, lorsque cela est possible, par des praticiens ;
• Préparer les étudiants aux futures tâches auxquelles ils pourraient prétendre comme enseignant-chercheur ou praticien (avocat, juriste d’entreprise).
  

Il convient de noter l’accent mis sur la diversification des approches et des domaines normatifs ainsi que du contentieux, étant précisé que dans ce dernier cas cela est justifié par l’importante réactivation du règlement juridictionnel et quasi-juridictionnel dans l’ordre juridique international. La vision privatiste sera complétée, lorsque les étudiants le souhaitent, par des enseignements de Droit international public.

Conditions d’accès

L’étudiant doit avoir validé en totalité la première année de Master (60 ECTS) pour être admis en deuxième année de Master.

L’accès à la deuxième année de Master est conditionnel. L’appréciation de la candidature portera sur le respect des obligations de pré-requis, la qualité du dossier universitaire et la motivation. Un entretien pourra éventuellement être organisé.

En ce qui concerne les pré-requis, l’étudiant doit avoir validé 3 des 8 enseignements de première année de Master déterminés dans la liste des pré-requis ou avoir validé les enseignements équivalents dispensés dans un autre établissement d’enseignement français ou étranger.

La liste des pré-requis est la suivante :

• Droit pénal international ;
• Protection internationale et européenne des droits de l’homme ;
• Droit international économique ;
• Droit du commerce international ;
• Droit international privé ;
• Contentieux privé international ;
• Droit international de l’environnement ;
• Droit fiscal international et européen.

Programme d'enseignement

• Enseignements fondamentaux
  • Droit de l’arbitrage international ;
  • Théorie générale des conflits de lois et de juridictions ;
  • Droit du commerce international.
  
  
• Séminaires
  • Trois ou quatre séminaires au choix parmi :
    • Droit international privé de l’exécution ;
    • Droit international privé des obligations ;
    • Droit du transport international ;
    • Condition des étrangers et droit de la nationalité.
  • Possibilité de choisir le dernier séminaire parmi ceux de la spécialité Droit international public, à savoir :
    • Droit international des échanges ;
    • Contentieux international des investissements.

Les étudiants doivent suivre quatre séminaires au total.

• Langue et mémoire
  • Anglais juridique ;
  • Rédaction du mémoire : les étudiants doivent assister à un séminaire obligatoire de méthodologie de la recherche.

Équipe enseignante

Les enseignements sont assurés notamment par :

• Isabelle BARRIERE-BROUSSE, Professeur à Aix-Marseille Université;
• Christine BAUX, Professeur à Aix-Marseille Université;
• Gérard BLANC, Professeur à Aix-Marseille Université;
• Cyril BLOCH, Professeur à Aix-Marseille Université;
• Jean-Baptiste DONNIER, Professeur à Aix-Marseille Université;
• Gwendoline LARDEUX, Professeur à Aix-Marseille Université;
• Emmanuel PUTMAN, Professeur à Aix-Marseille Université.