 |    |
Mentions légales
Edito
Informations générales
Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, la conception graphique, la coordination, la gestion et le développement du site ont été réalisées par le CERIC de même que la gestion et le développement du site.
La directrice de la publication est Sandrine MALJEAN-DUBOIS, directrice du CERIC et la responsable éditoriale est Martine PERRON, chargée de la communication au CERIC.
L’hébergeur du site est l'Université Paul Cézanne, AMU.
La réalisation technique a été assurée par le Pôle Informatique de l'Université.
Mentions relatives à la protection des données à caractère personnel
La loi du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique réglemente l'usage des données nominatives afin de limiter les risques d'utilisation qui seraient contraires aux libertés. En vertu des obligations légales, aucune information personnelle ne sera collectée, ni cédée à des tiers à l’insu de l’utilisateur. De plus, aucune information personnelle n'est utilisée à des fins non prévues par l’utilisateur du site.
L'utilisateur est notamment informé, conformément à l'article 32 de la loi du 6 août 2004, de l'identité du responsable du traitement, de la finalité du traitement, du caractère obligatoire ou facultatif des réponses, des conséquences du défaut de réponse, du destinataire des informations.
Conformément à la Loi " Informatique et Libertés "n°78-17 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données nominatives le concernant.
L'utilisateur trouvera des informations sur ses droits et ses devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés : www.cnil.fr.
Il doit notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou la réputation des personnes.